Cette brochure présente les conditions d'entrée et de circulation des mineurs étrangers non citoyens de l'Union européenne aux frontières françaises (document de circulation pour étranger mineur, titre d'identité républicain et document de voyage collectif ).En annexes figurent des extraits de la partie réglementaire du Ceseda ( les articles D321-9 et suivants).
L'auteur nous plonge au coeur de nouvelles d'Afrique moderne au travers de thèmes comme l'excision, le statut "bête de somme" de la femme, la condition des enfants, la corruption sexuelle en milieu scolaire, la révision opportuniste de la Constitution, et inévitablement l'amour, pour évoquer l'immigration.
Les mineurs étrangers isolés font fréquemment l'objet de discours de la part de journalistes, juristes, politiques...Qu'en est-il de celui des éducateurs ? Pour saisir les enjeux de la prise en charge des mineurs isolés et la compréhension du phénomène, l'auteur met en lumière les pratiques éducatives et propose une réflexion sur les moyens d'intervention à élaborer.
Torture, abus sexuels, esclavage, les figures de la maltraitance se sont multipliées depuis deux siècles. A l'encontre d'une vision essentialiste des droits de l'homme, les auteurs tentent de rendre compte de la façon dont se sont formées les frontières de l'espace moral contemporain. Les intolérables de notre monde masquent souvent la tolérance à l'égard d'inégalités et d'injustices criantes.
Ce travail propose une synthèse concernant l'évolution et l'état des savoirs sur ce nouveau phénomène social, ainsi qu'un point de vue analytique sur son traitement en terme de politiques publiques. Néanmoins, celui-ci continue à évoluer, d'une collectivité territoriale à une autre et dans les différents Etats de l'Union européenne qui sont concernés. Le sigle M.I.E pour " Mineurs Isolés Etrangers", même s'il est celui qu'on rencontre le plus souvent, ne relève pas d'une terminologie officielle mais d'un semblant d'accord pour le nommer de la manière la moins restrictive possible. Il recouvre l'ensemble des situations de ces enfants et adolescents étrangers, qu'ils soient réfugiés, clandestins, errants, victimes de trafics, de prostitution ou " d'esclavage moderne ", non-accompagnés ou " sans référent parental ". (Résumé de l'auteur)
Analyse des règles applicables aux étrangers en France provenant de conventions internationales passées par la France avec d'autres Etats. On retiendra notamment la convention sur les droits de l'enfant et surtout la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme adoptée dans le cadre du Conseil de l'Europe et l'article 8 consacrant le droit au respect de la vie privée et familiale. De larges développements concernent la jurisprudence européenne et la jurisprudence française relative à l'article 8 précité.
Cet ouvrage présente les documents essentiels rédigés depuis près de mille ans sur la question des droits de l'homme. A partir de la Grande Charte anglaise du XIIIe siècle jusqu'à la Convention relative aux droits de l'enfants, en passant par l'Habeas Corpus Act de 1679 ainsi que par les Déclarations de 1789 et de 1948, ce texte permet d'avoir un panorama complet de ces droits maintes fois trahis mais qui restent le modèle d'une société dont tous les membres devraient être en mesure de participer aux décisions qui les concernent.
La maltraitance n'a pas disparu dans les sociétés les plus développées ; l'article pose la question de la définition de cette notion et insiste sur la relativité de sa signification selon les périodes de l'histoire et selon les cultures. Avec l'immigration familiale dans les pays d'Europe occidentale depuis plusieurs années, des conceptions différentes du statut de l'enfant et des systèmes éducatifs tout à fait dissemblables se trouvent en contact. Il en résulte de nombreux malentendus entre familles immigrées et institutions des sociétés d'accueil ainsi que des dysfonctionnements dans les pratiques éducatives.
Cette nouvelle édition sous la forme de questions et de réponses (publié pour la première fois en 1981 et traduit en de nombreuses langues) a été substantiellement modifiée et mise à jour pour refléter les développements récents en matière de droits de l'homme. Le texte fournit des informations de base relatifs aux droits de l'homme, les procédures pour leur application et les activités des organisations internationales en vue de promouvoir et protéger les droits de l'homme. L'ouvrage constitue une contribution à la mise en oeuvre du Plan d'action de la Décennie des Nations-Unies pour l'enseignement des droits de l'homme (1995-2004).
L'ouvrage aborde le thème des déplacements forcés de personnes ainsi que les problèmes que le HCR et d'autres organisations humanitaires ont dû affronter ces dernières années. De tout temps, des hommes et des femmes ont été contraints de fuir leur pays ou leur communauté du fait de persécutions, de conflits armés et d'actes de violence. Les personnes les plus touchées sont souvent les plus marginalisées de la société : membres de groupes minoritaires, apatrides, populations autochtones et autres exclus des structures mises en place par le pouvoir politique. En cette fin du XXe siècle, le problème des déplacements forcés a pris une ampleur et une dimension, à certains égards, nouvelle. Le nombre de personnes concernées est devenu vertigineux. De plus, il est de plus en plus manifeste que le déplacement forcé est un phénomène complexe et multiforme. Enfin, alors que les mouvements de réfugiés ont toujours été intimement liés aux conflits militaires et politiques, les déplacements forcés de population ont été, ces dernières années, perçus comme un élément de plus en plus important de la sécurité nationale et régionale. Vu le lien entre le déplacement et les préoccupations sécuritaires des Etats, les personnes déplacées contre leur gré se heurtent à une réaction de rejet de plus en plus forte lorsqu'elles cherchent refuge ailleurs.
Analyse des conséquences de la loi du 5 juillet 1996 relative à l'adoption en France au regard de sa conformité au droit international et de la convention internationale de la Haye du 29 octobre 1993. Parce qu'elle est au coeur de conflits de lois et fait intervenir des règles de droit international, privé ou de droits de l'enfant et que l'adoption plénière entraîne une rupture des liens filiaux, cette démarche qui impose un agrément obligatoire et des choix individuels vis-à-vis des adoptés pose aux parents des questions qui dépassent le cadre juridique de la filiation et oblige à concevoir la transmission comme une donnée interactive entre adoptants et adoptés.
Quatorze dossiers illustrés reprennent les grands thèmes de la convention internationale relative aux droits de l'enfant adoptée par l'Organisation des Nations-Unies adoptée le 20 novembre 1989.
Chaque année, au moment de la rentrée scolaire, des refus d'inscription d'enfants étrangers dans les écoles françaises au motif que leurs parents sont en situation irrégulière alimentent les médias. Certains maires refusent de délivrer les certificats nécessaires. D'un autre côté, des familles hésitent à inscrire leurs enfants de peur qu'à cette occasion, leur situation juridique et administrative ne soit dévoilée et que s'enclenche la procédure d'expulsion. Cette synthèse juridique souligne qu'en France, état de droit, la scolarité est obligatoire pour les enfants de 6 à 16 ans, français ou étrangers, et signale les références précises des textes officiels et des décisions de justice sur cette question.
L'auteur a photographié et recueilli le témoignage d'une quarantaine de survivants du génocide, en particulier entre avril et juillet 1994. Il s'agit de récits de survivance d'hommes, de femmes et d'enfants ayant vécu cette guerre civile. L'auteur livre ici de façon brute, une photographie accompagnée du témoignage de chacune de ces personnes.