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1



 2003 
ANDERSON, Antoine; VIEILLARD-BARON, Hervé

La politique de la ville : histoire et organisation
Paris : Actualités Sociales Hebdomadaires, 2003. - 236 p.

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Développement social des quartiers; Réglementation; Contrat d'agglomération

Face aux événements violents qui ont placé sur le devant de la scène les problèmes des quartiers périphériques, les initiatives de l'Etat et des collectivités locales se sont développées. Aujourd'hui, l'ambition des plans et des dispositifs regroupés sous l'appellation "Politique de la ville" est considérable : il s'agit de corriger les inégalités afin d'éviter la fracture sociale.
Pour lutter contre l'exclusion et la marginalisation des quartiers, cette politique s'appuie sur une méthode originale née de plusieurs années de pratique : le développement social urbain. Les auteurs font ici bénéficier le lecteur de leur expérience du terrain afin d'aider les intervenants sociaux et les étudiants en travail social à comprendre les grandes règles et les mécanismes de la politique de la ville.
Après un rappel historique, l'ouvrage fait un point complet sur les acteurs et les professionnels qui participent à la politique de la ville, les structures et la politique contractuelle qui fondent son action ainsi que ses principes de financement. Les incidences du positionnement du nouveau ministre délégué à la Ville et à la Rénovation urbaine sont évoquées dans cette deuxième édition ainsi que les nouvelles orientations qui mettent l'accent sur la dimension urbaine (reconstruction/démolition) de la politique de la ville. (Présentation éditeur).

Localisation du document : CNDP-VEI : M3.2AND (N° interne 20279)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




2



 1999 
ESPINASSE, Marie-Thérèse; LAPORTE, Catherine

Des contrats d'agglomération aux contrats locaux pour l'accueil et l'intégration : éléments de bilan
In. : Notes et Documents, vol. 44, 1999. - 11 p.

Domaines : Politiques sociales et politiques des collectivités locales
Sujets : Contrat d'agglomération
Noms géographiques : France

Ce document dresse un bilan du dispositif des contrats d'agglomération devenus en 1998 des contrats pour l'accueil et l'intégration : évolution des financements de l'Etat, listes des villes concernées depuis 1994.

Localisation du document : REMISIS; DPM (N° interne 10911)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



 1997 
CAILLE, S; GANGAMA, S; BAC, J (dir.); FALANDRY, S (dir.)
FAS : Fonds d'Action Sociale pour les Travailleurs Immigrés et leurs Familles. Paris

Intégration des populations asiatiques en France sur trois sites en politique de la ville
1997/10. - 100 p.

Domaines : Etudes géographiques et démographiques
Sujets : Contrat d'agglomération; Ville; Communauté ethnique; Apprentissage de la langue; Médiation; Femme
Noms géographiques : Lognes (Seine et Marne. France); Garges-les-Gonesse (Val d'Oise. France); Saumur (Maine et Loire. France)
Populations : Hmong; Tamouls; Cambodgiens; Laotiens; Vietnamiens; Sri-Lankais; Asiatiques

Enquête effectuée sur trois sites en France (Lognes, Garges-les-Gonesses, Saumur), inscrits en contrat d'agglomération ou en contrats de ville, auprès des acteurs locaux de la politique urbaine. Il s'agit de mieux définir les caractéristiques de la population asiatique ou des représentations les concernant. Perçue comme une communauté ethnique fermée, bien tolérée par la société d'accueil, cette population présente des difficultés spécifiques de logement, d'endettement et d'apprentissage de la langue, notamment pour les femmes, qui impliquent de mettre en place des actions de médiation en liaison avec les équipes municipales.

Localisation du document : ACSE : (D11/ETF/CAI) (N° interne 662)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




4



 1996 
ESPINASSE, Marie-Thérèse
DPM : France. Direction de la Population et des Migrations

Les contrats d'agglomération, bilan 1995
In. : Notes et Documents, vol. 25, 1996/01. - 8 p.

Domaines : Politiques sociales et politiques des collectivités locales
Sujets : Contrat d'agglomération; Intégration; Collectivité territoriale
Noms géographiques : France

En 1995, 49 communes ou groupement de communes se sont engagées dans un contrat d'agglomération pour l'intégration des populations immigrées. Ce rapport présente les caractéristiques de ces communes ainsi que les actions mises en oeuvre et financées par l'Etat dans les contrats. En annexe, figure la liste des villes bénéficiant d'un contrat ou d'un pré-contrat en 1995.

Localisation du document : DPM (N° interne 463)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




5



DPM : France. Direction de la Population et des Migrations

L'intégration
In. : Echanges Santé Social, vol. 84, 1996/12. - p. 1-73

Domaines : Intégration et assimilation
Sujets : Politique migratoire; Pouvoirs publics; Intégration; Histoire; Droit de la nationalité; Regroupement familial; Médiation; Contrat d'agglomération; Exclusion sociale
Noms géographiques : France

Ce numéro consacré à l'intégration des populations immigrées en France s'articule en trois volets. Le premier présente une définition de l'intégration ainsi que les grands axes de la politique d'intégration. Le second fait le point sur les moments clés de l'intégration : logement, école, rôle du FAS, de l'OMI et du SSAE. Enfin, différents thèmes relatifs à l'immigration sont abordés : histoire, population active, droit de la nationalité, regroupement familial, expériences locales, médiation, contrats d'agglomération, exclusion.

Localisation du document : DPM (N° interne 564)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




6



 1993 
PREVOT, H. (dir.); CARON, M. (rapp.); DAVID, M. (rapp.)
SGI : France. Secrétariat Général à l'Intégration; Agence d'Urbanisme du Bassin de la Sambre. Jeumont

Intégration et territoire
1993/03. - 251 p.

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Intégration; Formation; Développement social des quartiers; Insertion sociale; Contrat d'agglomération; Collectivité territoriale
Noms géographiques : Nord Pas de Calais (France)

Analyse méthodologique de la mise en place des schémas locaux d'intégration à partir de 1990 dans la région Nord-Pas-de-Calais. Mise en évidence de leur filiation avec les plans locaux concertés de formation initiés en 1987 et avec l'ensemble de la politique urbaine et du développement social des quartiers. La mise en oeuvre d'un schéma local suppose de définir des objectifs prioritaires pour un public et un territoire déterminé. Il remplit des fonctions de coordination des projets d'insertion sociale, d'évaluation des actions, de transfert des expériences validées et de qualification des acteurs. Bien articulé au contrat d'agglomération et au site pilote, il peut servir d'exemple et permettre une globalisation intelligente des crédits.

Localisation du document : ACSE (N° interne 2458)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




7



FILIPOWSKI, V

Les quartiers prioritaires de la politique de la ville en Aquitaine
In. : INSEE Aquitaine, vol. 6, 1993/11. - p. 1-4

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Quartier; Réhabilitation de l'habitat; Hlm; Contrat d'agglomération; Chômage; Développement social des quartiers
Noms géographiques : Aquitaine (France)

En Aquitaine, 10 quartiers font l'objet d'une convention entre les communes, l'Etat et la région. 69 000 personnes y habitent. Ces contrats d'une durée de 3 à 5 ans, visent à améliorer les conditions de vie et l'habitat dans ces quartiers dits "sensibles. Cette population, plutôt jeune et résidant souvent dans les HLM, est très touchée par le chômage et comprend une forte proportion d'étrangers.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 7822)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




8



GEINDRE, F (dir.); DE LA GORCE (rapp.); DE FOUCAULD, J.B (préf.)
France. Commissariat Général du Plan

Villes, démocratie, solidarité : le pari d'une politique
Paris : La Documentation Française, 1993. - 238 p.

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Quartier; Développement social urbain; Développement social des quartiers; Exclusion sociale; Contrat d'agglomération; Ville; Collectivité territoriale; Transport
Noms géographiques : France

Rapport du Commissariat Général au Plan sur le bilan de la politique urbaine et l'analyse des dispositifs mis en place par les collectivités locales dans le cadre du développement social urbain et du développement social des quartiers. Sont abordés successivement les problèmes liés à l'urbanisme à l'enclavement des quartiers, aux transports, à la montée de l'exclusion sociale. Parmi les propositions faites en conclusion on retiendra le renforcement du contrat d'agglomération ou contrat de ville comme dispositif contractuel unique.

Localisation du document : ACSE; CNHI : 9/136 (N° interne 2570)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




9



 1992 
DONZELOT, Jacques; ESTEBE, P; BELORGEY, Jean-Michel (Dir.)
Comité d'Evaluation de la Politique de la Ville. Paris; CNV : Conseil National des Villes. Paris

Le développement social urbain : constitution d'une politique (1982-1992). Programme 1 : méthode et stratégie
1992. - 117 p.

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Développement social des quartiers; Quartier; Développement social urbain; Ville; Contrat d'agglomération; Décentralisation; Collectivité territoriale

Retracer le bilan de la politique urbaine pour la période 1982-1992 oblige à analyser comment on est passé de l'expérimentation à l'échelle du quartier à la généralisation d'une politique interministérielle de développement social urbain. La naissance de la Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) résulte de la nécessité de penser les dispositifs et les crédits de manière globale et d'impliquer les collectivités territoriales à l'échelon le plus pertinent. La nomination de sous préfets à la ville et la multiplication du contrat d'agglomération sont autant de solutions trouvées par l'Etat pour instaurer une nouvelle culture administrative, née des effets complexes de la décentralisation.

Localisation du document : ACSE (N° interne 167)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




10



 1991 
FRYBES, M.; LAPEYRONNIE, Didier (dir.)
BIT : Bureau International du Travail. Genève; MRT : France. Ministère de la Recherche et de la Technologie

Immigration et politiques locales d'intégration en France
In. : Les politiques locales d'intégration des minorités immigrées en Europe et aux Etats-Unis, 1991. - p. 390-436

Domaines : Politiques sociales et politiques des collectivités locales
Sujets : Développement social des quartiers; Contrat d'agglomération; Echec scolaire; Emploi; Formation; Politique sociale; Intégration
Noms géographiques : Etats Unis; Europe; France

Une présentation rapide des configurations de l'immigration en France suivie d'une chronologie des réponses politiques et institutionnelles à un phénomène perçu au départ comme purement économique. Mais sa pérennisation, la complexité des rapports de l'ancienne puissance coloniale avec «ses» immigrés, la tradition assimilationniste de la France ont brouillé et brouillent encore aujourd'hui autant les discours et dispositifs d'intégration que la désignation exacte de leurs bénéficiaires potentiels. Etude d'une politique sociale qui, à bien des égards, se cherche encore à travers des programmes politiques régionaux ou locaux, notamment en matière de formation, d'emploi, de lutte contre l'échec scolaire, et la ségrégation urbaine par la mise en oeuvre des contrats d'agglomération.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 6062)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




11



 1990 
JACQUIER, Claude

Les communautés issues de l'immigration et leur insertion par le logement
In. : Les Annales de la Recherche Urbaine : Immigrés et autres, vol. 49, 1990. - p. 59-67

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Intégration; Contrat d'agglomération; Développement social urbain; Logement; Collectivité territoriale
Noms géographiques : France

Analyse de l'évolution des politiques de logement en France depuis quelques années. Clairement définies comme des politiques sectorielles parmi d'autres en direction des communautés immigrées, elles sont donc soumises elles aussi à l'examen critique des discours qui les formalisent, des objets qu'elles envisagent et des effets qu'elles escomptent. Evaluation des modes d'insertion urbaine de populations particulièrement précarisées et comme telles, particulièrement désignées, et des zones d'ombre laissées par des politiques qui oscillent entre le droit commun et le spécifique, entre la prégnance de l'Etat et le désengagement de celui-ci au profit de dynamiques locales.

Localisation du document : REMISIS; ASSFAM (N° interne 17618)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




12



JACQUIER, C.; ION, J.
CCE : Union européenne. Commission européenne. Bruxelles

Les dispositifs d'insertion économique et sociale en milieu urbain en France
1990/02. - 51 p.

Domaines : Politiques de la formation
Sujets : Prévention sociale; Politique sociale; Revenu; Contrat d'agglomération; Développement social des quartiers; Intégration; Collectivité territoriale
Noms géographiques : France

La création en 1988, en France, d'une Mission interministérielle de la ville avait pour principaux objectifs de lutter contre les processus d'exclusion et de ségrégation tout en rénovant les procédures de gestion étatique et territoriales des politiques d'insertion. Ce rapport propose une approche évaluative de la variété et du développement des dispositifs existants, développement social des quartiers, Zone d'Education Prioritaire (ZEP), contrat d'agglomération, revenu minimum d'insertion, pour en analyser, en seconde partie, la problématique commune en termes de renouvellement des formes de participation de la population et de réactivation d'une dynamique sociale en voie de délitement.

Localisation du document : REMISIS : R-2819; ASSFAM (N° interne 2013)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




13



Les étrangers dans la ville : [recueil d'articles]
In. : Territoires, vol. 311, suppl., 1990/10. - 51 p., phot.

Domaines : Intégration et assimilation
Sujets : Petite enfance; Contrat d'agglomération; Vie associative; Logement; Formation; Accueil; Ville; Intégration; Collectivité territoriale
Noms géographiques : France

Nombreuses sont les municipalités qui cherchent les moyens d'une meilleure harmonie entre les populations de culture différente qui vivent dans leur commune. Face à un discours porteur d'exclusion, nombreux sont aussi les acteurs locaux qui pensent qu'il faut aujourd'hui moins débattre qu'agir concrètement. Ce numéro présente des expériences, fait émerger des solutions, met en évidence des partenaires institutionnels ou associatifs, rend accessible les instruments et aides disponibles.

Localisation du document : SSAE (N° interne 16860)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




14



PERRIN ESPINASSE, M.T.

Les immigrés comme enjeu des stratégies identitaires locales : extrait
In. : Bulletin du Comité de Liaison des Associations Socio-Educatives de Contrôle Judiciaire : Immigrés et justice, vol. 23, 1990/07-09. - p. 101-106

Domaines : Environnement, cadre de vie
Sujets : Action sociale; Développement social des quartiers; Contrat d'agglomération; Intégration; Relation étrangers-nationaux
Noms géographiques : Hérault (France); Gard (France)

Etude des processus d'insertion de groupes immigrés dans l'espace local et de l'impact de programmes sociaux tels que les contrats d'agglomération sur cette insertion. Extrait du rapport de la MIRE «France pluri-ethnique : quelques recherches sur l'immigration».

Localisation du document : REMISIS; ASSFAM (N° interne 17320)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




15



 1988 
France. Direction des Français à l'Etranger et des Etrangers en France; DPM : France. Direction de la Population et des Migrations

Analyse des rapports régionaux pour l'insertion des populations immigrées : année 1988
1988. - pag. mult.

Domaines : Généralités : vie sociale et politique
Sujets : Logement; Contrat d'agglomération; Insertion sociale; Association
Noms géographiques : France

Synthèse de chaque rapport établi en 1988 par les Commissions Régionales pour l'Insertion des Populations Immigrées (CRIPI) sur les programmes d'insertion sociale de ces populations en France. Les données portent essentiellement sur les créations d'associations, le contrat d'agglomération, et le logement.

Localisation du document : DPM (N° interne 1634)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage

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