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 2010 
BLANCHARD, Emmanuelle

Le coût des frontières
In. : Liberté de circulation : un droits, quelles politiques ?, 2010. - p. 24-33
Paris : Gisti, 2010 (Penser l'immigration autrement)

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Frontière; Libre circulation; Budget

Présentation des contributions et principaux textes de la journée d'étude sur la liberté de circulation organisée en novembre 2009 par le Gisti et rassemblant universitaires, experts et militants.

Localisation du document : REMISIS : GIST LIBE (N° interne 24813)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




2



 2008 
BURBAN, Céline

La création du ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire : rupture ou continuité dans le traitement administratif de l'immigration ?
113 p.
Mémoire Master 2 Recherche : Sociologie et anthropologie : politique, culture et migrations : Paris : Université Paris Diderot : 2008/2009 : sous la dir. de Mahamet Timera

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Administration; Intégration; Budget; Politique migratoire
Localisation du document : REMISIS : CD-035 (N° interne 25416)
Type de document : Travaux universitaires




3



 1994 
SGAR : France. Préfecture de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales. Marseille

Insertion des populations immigrées : 1984-1994, dix ans d'action de la Commission Régionale pour l'Insertion des Populations Immigrées et du Fonds d'Action Sociale en Provence-Alpes-Côte d'Azur
In. : Notes Economiques et Sociales, vol. 129, 1994. - p. 17-26

Domaines : Politiques sociales et politiques des collectivités locales
Sujets : Politique sociale; Formation professionnelle; Subvention; Budget; Intégration; Association
Noms géographiques : Provence Alpes Côte d'Azur (France)

Bilan rétrospectif de l'activité de la Délégation régionale du FAS, depuis dix ans en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Première délégation, mise en place en 1985, celle-ci s'est impliquée dans de nombreux partenariats par la mise en place d'accords cadres, en matière de formation professionnelle et par la signature de contrats de ville ainsi que par le soutien aux associations qui sont désormais 462 à recevoir une subvention. Une analyse détaillée du budget et des orientations prises en matière d'intégration illustre le bilan positif de cette région depuis sa déconcentration.

Localisation du document : ACSE : (15-F2-SGA) (N° interne 7632)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




4



Profession Banlieue. Saint-Denis. France

Les procédures administratives et financières : mieux les connaître pour mieux les utiliser
Saint-Denis : Profession Banlieue, 1994. - 79 p. (Les rencontres de Profession banlieue)

Domaines : Vie associative
Sujets : Budget; Subvention; Administration; Association; Collectivité territoriale
Noms géographiques : France

Ensemble de contributions visant à mieux connaître les procédures de financement des associations dans le cadre de la politique urbaine. Outre une présentation du budget des collectivités locales on trouvera des articles concernant les règles de comptabilité, le montage des dossiers de subvention et les exigences financières propres aux administrations, en matière d'instruction, de circuit des dossiers et de contrôle. On trouvera en annexes des modèles de pièces exigibles par l'administration et un lexique des principaux termes utilisés par la comptabilité publique.

Localisation du document : REMISIS : R-3915; PROFESSION BANLIEUE (N° interne 588)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




5



 1991 
DPM : France. Direction de la Population et des Migrations

Dossier questionnaire parlementaire : budget 1992
1991/11. - 100 p.

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Politique migratoire; Intégration; Formation professionnelle; Nationalité; Islam; Logement; Etat; Budget; Réfugié
Noms géographiques : France

Ce document regroupe les questions posées par les Commissions parlementaires sur le thème de l'immigration en France, lors de l'élaboration du budget de l'Etat pour 1992.

Localisation du document : DPM (N° interne 2057)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




6



DPM : France. Direction de la Population et des Migrations

Dossier questionnaire parlementaire : budget 1992 (démographie)
1991/11. - 60 p.

Domaines : Etudes géographiques et démographiques
Sujets : Natalité; Fécondité; Démographie; Etat; Budget
Noms géographiques : France

Ce document regroupe les questions posées par les Commissions parlementaires sur la situation démographique de la France, lors de l'élaboration du budget de l'Etat pour 1992.

Localisation du document : DPM (N° interne 2066)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




7



 1988 
La discussion du budget 1989 apporte des précisions sur la politique en matière d'immigration
In. : Actualités-Migrations, vol. 256, 1988/12/12-16. - p. 1-13, tabl.

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Politique migratoire; Politique étrangère; Budget
Noms géographiques : France

Interventions relatives à l'immigration lors de la discussion du budget 1989 et avis émis par la Commission des Affaires Etrangères de l'Assemblée Nationale sur la politique d'immigration, dans la politique étrangère et Européenne de la France.

Localisation du document : DPM (N° interne 15305)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




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 1987 
Budget 88-Affaires sociales et emploi : immigration
In. : Actualités-Migrations, vol. 203, 1987/11/30. - p. 1-8

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Politique migratoire; Budget
Noms géographiques : France

Grandes lignes du budget relatif à l'immigration pour 1988, et intégralité du rapport pour avis sur la politique d'immigration de la France présenté par GOULET (D.) le 22 octobre 1987 devant la Commission des Affaires Etrangères chargée d'examiner les crédits des Affaires Sociales et de l'Emploi.

Localisation du document : DPM (N° interne 14542)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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