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 2001 
CARPENTIER, Jean (coord.)

L'émergence des droits de l'homme en Europe : anthologie de textes
Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2001. - 253 p

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Droits de l'homme; Histoire; Justice; Femme
Noms géographiques : Bulgarie; Lettonie; Liechtenstein; Norvège; Pologne; Roumanie; Saint Siège; Slovaquie; Espagne; Suisse; Ukraine; Croatie; Finlande; France; Allemagne; Italie

Le but de l'anthologie est de faire apparaître les textes qui dans seize pays d'Europe ont contribué à enraciner l'idée des droits de l'homme et à la faire croître dans les esprits.

Localisation du document : indisponible (N° interne 18863)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage



2



 1998 
GISTI : Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés. Paris

Les étrangers et le droit communautaire
1998/05. - 68 p.

Domaines : Droit international des migrants
Sujets : Droit communautaire; Entrée; Séjour; Reconduite à la frontière
Noms géographiques : Allemagne; Autriche; Belgique; Danemark; Espagne; Irlande; Italie; Finlande; France; Grèce; Luxembourg; Pays Bas; Portugal; Royaume Uni; Suède; Islande; Norvège; Liechtenstein

Réactualisation de la brochure incluant les dispositions issues du décret du 11 mars 1994, de la circulaire du 7 juin 1994 et de l'arrêté du 6 avril 1995.

Localisation du document : ASSFAM : R-400/42 (N° interne 690)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage



3



 1994 
Eurostat : Union européenne. Office Statistiques des Communautés Européennes. Luxembourg

Demandeurs d'asile et réfugiés : rapport statistique : 2 : Les pays de l'AELE
Luxembourg : Office des Publications Officielles des Communautés Européennes, 1994. - 131 p. (Population et Conditions Sociales; Série Etudes et Analyses ; 3 D)

Domaines : Données statistiques
Sujets : Droit d'asile; Demandeur d'asile; Réfugié
Noms géographiques : Autriche; Finlande; Islande; Norvège; Suède; Suisse; Liechtenstein

Ce rapport vise à; - établir un répertoire des données disponibles dans les pays de l'AELE sur les demandeurs d'asile et les réfugiés; Ces données sont analysées pour les sept pays de l'Association Européenne de Libre-Echange (AELE).

Localisation du document : REMISIS : UE. EUROSTAT DEMA (N° interne 545)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage

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