Essai sur les valeurs nationales et l'identité françaises

La République est paradoxale. Elle place l'égalité des droits au cour de ses valeurs. Mais, confrontée à l'immigration et à la diversité culturelle, elle tend d'abord à oublier ses propres principes, avant de céder à leur application dans les plus mauvaises conditions. Au final, elle réussit ce tour de force : consolider une législation ouverte tout en creusant le ressentiment chez ceux qu'elle accueillie. Loin de s'essouffler, cette mécanique paradoxale continue à entretenir des mythes (« immigration choisie », « quotas », etc.) et à masquer l'étendue des discriminations dont souffrent les immigrés et les Français de couleur. C'est au contraire à une véritable politique de l'égalité qu'appelle cet essai, capable d'appréhender les enjeux du futur (les migrations de circulation, l'intégration de l'islam, l'adaptation de dispositifs d'affirmative action...) en demeurant fidèle aux principes de la République. (4e de couverture)

Que se passe-t-il quand cessent l'esclavage et la colonisation ? Une approche spontanée laisse à penser que les discriminations disparaissent en même temps que leur interdiction ou leur suppression officielles. Pourtant, l'étude comparée des Etat-Unis, de la France et du Royaume-Uni montre que, pendant des périodes très longues, des traces de l'esclavage et la colonisation perdurent dans les pratiques, les statuts et les représentations associées dans nos sociétés contemporaines aux descendants d'esclaves ou de colonisés. Pour la première fois en français, cet ouvrage tente ainsi de dresser un panorama mosaïque des expériences d'esclavage et de la colonisation, de leur suppression, mais aussi de leur impact aujourd'hui en France, aux Etat-Unis et au Royaume-Uni, à travers leur persistance dans des institutions, des représentations ou des politiques publiques. Il s'appuie sur une vingtaine de contributions des meilleures historiens, sociologues, anthropologues, géographes et politologues de ces trois pays. De la philosophie des Lumières aux politiques de réparation, ils dessinent une histoire aussi riche que complexe de ces traumatismes historiques.

Travaux exposés dans un séminaire du Centre d'histoire sociale du XXe siècle de 2000 à 2004, séminaire ayant pour thèmes l'immigration, l'intégration et la citoyenneté

Au départ, quatre groupes discriminés au nom de la nationalité française : les femmes qui épousaient un étranger, les naturalisés restés inéligibles, les juifs depuis Vichy, les musulmans d'Algérie. Au point d'arrivée : chez les deux derniers groupes, des traces si fortes et si durables qu'elles ont pu créer un sentiment de non reconnaissance et de rejet. (Présentation de la revue)

L'histoire de la politique d'immigration en France débute véritablement en 1938, date à laquelle l'Etat commence à élaborer des principes relatifs au contrôle du flux migratoire et du statut des réfugiés. Les ordonnances de 1945 organisent les conditions d'acquisition de nationalité et celles de l'entrée et du séjour des étrangers. C'est sur ces bases que repose le modèle républicain des politiques d'intégration successives qui s'inscrivent dans une continuité relative de l'action des pouvoirs publics, en dépit des effets de politisation néfastes qui voudraient faire croire l'inverse à l'opinion publique.

L'ouvrage est le fruit de 10 ans de recherches et répond à des questions majeures jusqu'à présent occultées : qu'est-ce qu'un Français ? Ou plutôt par quel mécanisme est-on français ? Parce qu'on est né sur le territoire national, même de parents étrangers ? Droit du sang ou droits du sol ? Questions majeures qui engagent la politique d'immigration actuelle.

Pour comprendre le droit de la nationalité de chacun des pays de l'Union européenne et leur récente évolution, il a été fait appel aux spécialistes de chaque pays. Soucieux d'étudier leur législation dans une perspective à la fois historique et sociologique, ils essaient d'éclairer ce droit en pleine mutation qui porte en creux une interrogation décisive sur l'avenir des identités nationales.

Après avoir retracé l'histoire de l'attribution de nationalité en France, l'auteur montre comment s'est créée la tradition républicaine du droit du sol et comment la législation a évolué par retouches successives à partir de 1889, jusqu'à la réforme de la loi de 1993. Tout en préconisant le maintien d'une manifestation de volonté par déclaration pour les jeunes nés de parents étrangers entre 16 et 18 ans, sous condition de cinq ans de résidence à partir de leur onzième année, l'auteur introduit la possibilité de refuser cette nationalité pendant l'année qui suit l'âge de leur majorité.

Analyse comparative de la politique d'immigration en direction des réfugiés Haïtiens aux Etats-Unis et en France. En raison de l'occupation d'Haïti en 1915-1932 par les Américains, les Haïtiens sont perçus comme un groupe à risque et font l'objet de racisme et de discriminations multiples, alors que les attitudes vis-à-vis des demandeurs d'asile Cubains sont beaucoup plus favorables. En France, ils subissent le cadre restrictif des politiques d'accueil des réfugiés mais sans stigmatisation supplémentaire liée à leur origine.

Dénonçant les enjeux passionnels qui brouillent la politique d'immigration en France, l'auteur adopte une attitude pragmatique qui vise à modifier la législation élaborée depuis 1945. Mélangeant des dispositions favorables au respect du droit d'asile, au pouvoir du maire dans l'attribution des certificats d'hébergement, aux possibilités pour les retraités de percevoir leur pension au pays d'origine ou à un meilleur accueil des étudiants qualifiés, l'auteur se prononce également pour des mesures répressives comme l'allongement de la rétention administrative et la reconduite à la frontière des étrangers condamnés pénalement. Les modifications législatives et réglementaires qu'entraîne la mise en oeuvre de ce programme sont présentées en annexes.

La montée de l'extrême-droite en France peut être imputée pour une part aux défaillances d'une politique d'immigration trop sensible à l'influence des partis politiques alors que l'Etat doit et peut être un régulateur grâce à la mise en oeuvre d'une politique migratoire de contrôle des flux coordonnée à une politique de coopération internationale.