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 1985 
TASSELLO, G.; FOSCHI, F.; TAVERNE, M.

La participation comme expression de liberté et méthode d'intégration : la participation des étrangers, moyen d'expression de leur liberté ?
In. : Migrations, au Service des Réfugiés, vol. 1, 1985/01-06. - p. 2-18

Domaines : Participation à la vie publique
Sujets : Expression culturelle; Participation politique
Noms géographiques : Europe

Synthèse d'une réunion de la Commission Internationale Catholique pour les Migrations (CICM) sur la participation des étrangers aux sociétés d'accueil. Etude de la participation politique et de la participation syndicale, des organisations des immigrés, des formes d'expression culturelle et de la législation en vigueur dans les pays d'Europe.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 13594)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



 1984 
TAVERNE, M.

Droit marocain : répudiation moyennant compensation (Khol)
In. : Revue du Droit des Etrangers, vol. 30, 1984/09-10. - p. 103-105

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Droit civil; Mariage
Noms géographiques : Maroc; Belgique

Commentaire d'une décision de la Cour d'Appel d'Anvers du 30 Novembre 1982 considérant la répudiation en droit marocain comme non contraire à l'ordre public belge alors que le tribunal de première instance avait refusé de reconnaître la dissolution du mariage

Localisation du document : REMISIS (N° interne 13063)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



 1981 
TAVERNE, M.

Le droit familial maghrébin et son application en Belgique
Bruxelles : F. Larcier, 1981. - 159 p.

Domaines : Droit de la nationalité
Sujets : Famille; Nationalité
Noms géographiques : Belgique
Populations : Maghrébins

Présentation commentée des textes juridiques concernant la nationalité, la famille, les relations inter familiales, dans les trois pays du Maghreb et leurs applications en Belgique quand les dispositions ne sont pas contraires à la loi nationale.

Localisation du document : (N° interne 12380)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




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TAVERNE, M.

Les étrangers en Belgique
In. : La Situation et les Droits des Immigrés en Europe à la Veille de l'Entrée en Vigueur de l'Acte Unique : Cycle d'Information et d'Echanges, Paris 1990/03/02. - p. 29-38

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Droits civiques; Travail; Séjour; Entrée
Noms géographiques : Belgique

Une brève présentation des principaux aspects de la législation et réglementation belges concernant les étrangers en termes d'entrée, de séjour, de travail, de droits sociaux et droits civiques. Récapitulatif, en annexe, des principaux textes applicables.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 5995)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage

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