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>>> 3 réponse(s) pour : (Auteurs=MORILLON, Anne)
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 2001 
MORILLON, Anne

Je suis toujours cambodgienne
In. : Hommes et migrations : France, terre d'Asie, vol. 1234, 2001. - p. 58-60

Domaines : Etudes géographiques et démographiques
Sujets : Accueil; Régularisation; Naturalisation
Noms géographiques : France; Cambodge

Histoire d'une femme cambodgienne arrivée en France en 1993 avec deux jeunes enfants. Ne faisant pas partie des "Boat-people", elle n'a pu bénéficier du statut de réfugié politique, mais d'une régularisation à titre humanitaire puis d'une carte de résidence de dix ans. Elle a fait une demande de naturalisation.

Localisation du document : RÉMISIS; OMI (N° interne 11189)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



MORILLON, Anne

Les réfugiés politiques face à la naturalisation
In. : Hommes et migrations, vol. 1234, 2001. - p. 50-57

Domaines : Etudes géographiques et démographiques
Sujets : Naturalisation; Libre circulation; Retour
Noms géographiques : France
Populations : Cambodgiens; Lao; Vietnamiens

Les réfugiés politiques d'Asie du Sud-Est sont les candidats idoines en matière de naturalisation aux yeux d'une administration sensible aux signes d'allégeance, de gratitude et d'attachement à la France. Or, pour ces réfugiés, cela signifie avant tout la libre circulation et la protection en cas de retour au pays.

Localisation du document : RÉMISIS; OMI (N° interne 11188)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



 1996 
MORILLON, Anne

Acquisition de la nationalité française par décret : la naturalisation entre loi et pratiques administratives
In. : Les Cahiers du CERIEM , vol. 1, 1996. - p. 5-7

Domaines : Acquisitions et pertes de la nationalité
Sujets : Naturalisation; Acquisition de nationalité
Noms géographiques : France

L'auteur aborde les modes d'attribution de la nationalité française et, plus particulièrement, les modes d'acquisition par décret ou par naturalisation. L'approche historique relativise la place du jus soli dans l'histoire du droit de la nationalité française, tout en montrant certaines dispositions importantes du Code de la Nationalité. La nouvelle législation, en référence à la prétendue conception élective de la nation française, donne au principe de volonté d'acquisition de ladite nationalité, une place centrale. Elle exige des jeunes "étrangers" nés en France, de parents étrangers nés à l'étranger, de manifester, entre 16 et 21 ans, leur volonté de devenir Français. Ce nouvel élément de réforme remet en cause la quasi-automaticité de l'acquisition de la nationalité française pour cette catégorie d'étrangers. A travers l'analyse plus fine de quarante dossiers de demandes de naturalisation, l'auteur a voulu confronter la loi, telle qu'elle s'exprime à travers les conditions de recevabilité, à son application elle-même par les agents des préfectures. L'attitude de ces derniers reflète les exigences nationales et met en relief les différentes catégories de postulants.

Localisation du document : REMISIS; MIGRINTER (N° interne 8517)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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