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 1994 
FOYER, J

Nations et Etats en Afrique noire francophone
In. : Communio : Revue Catholique Internationale : Les nations, vol. 19, 112, 1994/03-04. - p. 103-117

Domaines : Droit de la nationalité
Sujets : Histoire; Système politique; Colonialisme; Deuxième guerre mondiale; Frontière; Etat; Nation
Noms géographiques : Afrique

Après une présentation de l'histoire du système politique dans l'Afrique du colonialisme et l'évolution de ces cadres politiques dans l'accession à l'indépendance à partir de la Deuxième Guerre mondiale, l'auteur donne un éclairage sur les problèmes rencontrés par les Etats africains aujourd'hui : frontière imposée par l'ère coloniale, conflit armé interethnique, relations ambigües avec les sociétés occidentales, lui font affirmer que l'Etat a précédé la nation.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 7167)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



 1986 
ROCCA, Y.; LABRUSSE-RIOU, C. (ed.); FOYER, J. (ed.)

Circulaire du 06-07-1979 sur l'adoption en France d'enfants étrangers
In. : L'adoption d'enfants étrangers, 1986. - p. 43-63 (Famille, Droit et Société)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Jurisprudence; Nationalité; Adoption; Enfant
Noms géographiques : Algérie; France

Le droit international privé et l'adoption en France d'enfants étrangers : rectification de la circulaire N° 76-8 de 1976-07-28 par celle de 1979-07-06 qui vise à donner aux parquets des directives juridiques pour trouver des lois applicables aux conditions de l'adoption. L'instruction des demandes d'adoption plénière : en cas d'absence de jugement étranger d'adoption, en cas d'existence de jugement étranger. Les applications dans le domaine de la nationalité et de l'état civil. Trois annexes : la liste des pays dont la législation est compatible avec l'adoption plénière française, un certificat de coutume relatif à l'adoption en Algérie, un exemple de jurisprudence récente.

Localisation du document : IREMAM : B8-6933 (N° interne 5362)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




3



SOULE, M.; NOEL, J.; LABRUSSE-RIOU, C. (ed.); FOYER, J. (ed.)

Les aspects psychologiques de l'adoption des enfants étrangers
In. : L'adoption d'enfants étrangers, 1986. - p. 77-85 (Famille, Droit et Société)

Domaines : Famille
Sujets : Culture d'origine; Psychiatrie; Adoption; Représentation; Enfant
Noms géographiques : France

L'adoption d'enfants étrangers par des couples stériles en France : le point de vue de la psychiatrie face aux chances d'instituer de «vraies familles» et aux problème de la dissemblance rendant difficile les mécanismes d'identification. La génèse des sentiments de «parentalité» et de filiation. De la stérilité à l'adoption : une évolution psychologique indispensable. L'adoption d'enfants d'une autre ethnie : les craintes et fantasmes spécifiques, les liens malgré la dissemblance, les motivations de ce type d'adoption, les représentations de l'enfant étranger chez les adoptants, le problème de la culture d'origine et de la prise de contact, l'avenir de ces enfants.

Localisation du document : IREMAM : B8-6933 (N° interne 5345)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




4



CHAMPENOIS-MARMIER, M.; LABRUSSE-RIOU, C. (ed.); FOYER, J. (ed.)

Les données sociologiques générales
In. : L'adoption d'enfants étrangers, 1986. - p. 3-8 (Famille, Droit et Société)

Domaines : Enfance et adolescence
Sujets : Famille; Adoption; Enfant
Noms géographiques : France

L'adoption d'enfants étrangers en France. Ampleur et réalité sociologique du phénomène récent (depuis 1977), qu'est le recours à l'adoption internationale comme substitut de l'adoption française. Quelques informations, malgré la pénurie des données disponibles, sur les familles adoptantes (âge, catégories socio-professionnelles, etc.) et sur les enfants adoptés (âge, origine ethnique etc...), sur les filières existantes. Présentation des problèmes inhérents à ces adoptions.

Localisation du document : IREMAM : B8-6933 (N° interne 5347)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




5



BISCHOFF, J.M.; LABRUSSE-RIOU, C. (ed.); FOYER, J. (ed.)

L'adoption d'enfants étrangers dans les droits européens
In. : L'adoption d'enfants étrangers, 1986. - p. 65-75 (Famille, Droit et Société)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Adoption; Enfant
Noms géographiques : Europe

Tour d'horizon des droits européens en matière de droit international privé concernant l'adoption d'enfants étrangers, caractérisées par une absence d'unification juridique. Etude comparative portant sur l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, l'Espagne, l'Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suisse. Présentation, pour chacun d'eux, des règles régissant le prononcé d'une adoption internationale et la reconnaissance par ces pays d'Europe d'une adoption intervenue à l'étranger.

Localisation du document : IREMAM : B8-6933 (N° interne 5361)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




6



SIMON-DEPITRE, M.; LABRUSSE-RIOU, C. (ed.); FOYER, J. (ed.)

L'adoption d'enfants étrangers en droit international privé français
In. : L'adoption d'enfants étrangers, 1986. - p. 29-42 (Famille, Droit et Société)

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Adoption; Enfant
Noms géographiques : France

Le droit international privé face à l'adoption d'enfants étrangers par les couples français. Quelques indications sur les éléments, rares et imprécis, qu'apporte le droit positif aux problèmes soulevés par ce type d'adoption : en droit conventionnel, en droit interne. Analyse de la compatibilités des législations française et étrangère : les rapports de la France avec les pays qui ne connaissent pas l'adoption, la pluralité des types d'adoption. L'étatisation de l'adoption en France et l'application de la loi étrangère. L'effets des jugements et actes publics étrangers pour les adoptions réalisées à l'étranger par des Français.

Localisation du document : IREMAM : B8-6933 (N° interne 5363)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




7



SUTTON, G.; LABRUSSE-RIOU, C. (ed.); FOYER, J. (ed.)

Une année d'adoptions d'enfants étrangers au Tribunal de Grande Instance de Paris
In. : L'adoption d'enfants étrangers, 1986. - p. 9-27, 5 tabl. (Famille, Droit et Société)

Domaines : Famille
Sujets : Nationalité; Adoption; Enfant
Noms géographiques : France
Populations : Africains; Latino-Américains; Asiatiques

Recherche sur l'adoption des enfants étrangers en France réalisée à partir du dépouillement des dossiers d'adoption (450 environ) soumis à l'examen de la Chambre du Conseil du Tribunal de Grande Instance de Paris pendant l'année 1982. Elle permet de comparer l'adoption d'enfants étrangers aux autres adoptions en présentant les données numériques et traits spécifiques le concernant. Elle permet de recenser l'origine géographique des enfants adoptés (Asiatiques, Latino-Américains, Africains) et de présenter les problèmes juridiques posés par leur nationalité.

Localisation du document : IREMAM : B8-6933 (N° interne 5346)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage

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