Etabli à partir d'une enquête réalisée auprès des préfectures, ce document dresse d'une part l'état des lieux de l'organisation de la cérémonie de remise des ampliations de décret de naturalisation et analyse, d'autre part, l'état des problèmes signalés.
Ces actes sont issus d'un séminaire qui s'est tenu à Montréal en 1998. Ce séminaire avait pour but d'aborder des questions relatives à l'immigration et à l'intégration. L'ouvrage est divisé en six parties : enjeux et perspectives; les recherches réalisées et en cours au Canada et en France; recherches, politiques et évaluation; le dénombrement des populations immigrées et la mesure des flux; la scolarisation et l'insertion professionnelle et le rôle des associations et la vie de quartier.
Ce document présente la première contribution de la Direction de la Population et des Migrations à la Commission générale de terminologie et de néologie créée par le Premier Ministre en 1996. Il comprend une soixantaine de rubriques explicitant et commentant des termes, expressions et sigles d'usage courant à la DPM.
Ce document présente les résultats d'une enquête relative aux études portant sur l'immigration et la présence étrangère en France, qui a été menée en 1997 par la Direction de la Population et des Migrations auprès des administrations centrales et des grands organismes dont elles ont la tutelle. Quelques précisions sur les concepts « étranger », « immigré », « intégration » figurent en introduction. Les études ont été classées en trois grandes rubriques, selon leur objet : connaissance de l'immigration et de la présence étrangère en France, analyse des politiques de l'immigration et de la présence étrangère ; problématiques nouvelles : attitudes politiques des immigrés et enjeux de citoyenneté ; co-développement.
Ce document présente les résultats d'une enquête relative aux études portant sur l'immigration et la présence étrangère en France, qui a été menée en 1996 par la Direction de la Population et des Migrations auprès des administrations centrales et des grands organismes dont elles ont la tutelle. Les études ont été classées en trois rubriques, selon leur objet : connaissance de l'immigration et de la présence étrangère en France, analyse des politiques de l'immigration et de la présence étrangère, problématiques nouvelles : attitudes politiques des immigrés et enjeux de citoyenneté.
La notion d'intégration fait l'objet en France, depuis une dizaine d'années, de travaux de réflexion et d'analyse continus. Ramené à l'essentiel, ce que l'on nomme l'intégration désigne trois aspects d'un même ensemble de préoccupations : la constitution d'une nation et d'une société; un ensemble de politiques publiques appliquées à des objectifs permanents; l'image d'une nation et d'une société effectivement intégrées.
Ce document a été réalisé dans le cadre du projet « Métropolis ». Il s'agit du résultat d'un effort de réflexion analytique et critique relatif aux concepts et aux mots qui les expriment. Le document fournit une cinquantaine de fiches dont l'objet est de proposer le sens qu'il est possible de donner à un certain nombre de termes et d'expressions utilisés sur les problèmes de gestion urbaine associés à ceux de l'immigration. Chaque mot est assorti de sa traduction en langue anglaise et éventuellement d'un court commentaire, en fin de rubrique, en cette même langue.
Afin de mieux connaître l'état des préoccupations des administrations centrales quant à la connaissance des problèmes de la présence étrangère en France, la Direction de la Population et des Migrations a enquêté, au printemps 1994, sur les études en cours dans ce domaine. Le présent rapport présente les résultats de cette enquête.
Données statistiques commentées sur l'acquisition et la perte de nationalité française par décret et déclaration pour l'année 1992.
Après un bref historique de la politique de la nationalité en France sur une période d'un siècle 1890-1989, l'auteur analyse plus particulièrement la période 1960-1989 et examine certains aspects de l'évolution de cette politique marquée par la loi du 9 janvier 1973 et l'arrêt de l'immigration décidé en 1974. Cette analyse est faite à partir des seuls rapports de la sous direction des naturalisations en respectant la nature administrative des données prises en compte; elle aborde les flux d'acquisition de nationalité française et la gestion des procédures.
Données statistiques commentées sur l'acquisition et la perte de nationalité française par décret et déclaration en France pour l'année 1991.
Données statistiques commentées sur l'acquisition et la perte de nationalité française par décret et déclaration en France pour l'année 1990.
Cette communication est consacrée à une analyse de contenu des données chiffrées qui reflètent, au moins pour partie, l'évolution de la politique de la nationalité française entre 1960-1989.
Cet article retrace l'évolution des politiques de la nationalité menées en France pour la période 1889-1989 et présente leurs contenus et leurs orientations successives.