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 1999 
POIRET, Christian; DEROCHE, Luc; VIPREY, Mouna; KHENNICHE, A; VOURC'H, François; BATAILLE, Philippe; CHAUMERON, J.C; PURKISS, B; WRENCH, John; ARDURA, A; DREYFUS, M; SIMON, Patrick; TRIPIER, Maryse; BUFARDI, A; MOURIAUX, R; BONNECHERE, M; SIMON, Valérie
ISERES : Institut syndical d'études et de recherches économiques et sociales. Montreuil

Le racisme et les discriminations au travail : actes du colloque IMA (13-14 novembre 1997)
In. : Etudes et recherches, vol. 158/a, 1999. - 221 p.

Domaines : Racisme, xénophobie et discriminations
Sujets : Discrimination; Racisme; Egalité de traitement; Egalité des chances; Recrutement; Emploi; Marché du travail
Noms géographiques : France; Royaume Uni

Ces Actes rendent compte du colloque européen organisé par la CGT avec le soutien du Fonds social européen (FSE), en collaboration avec l'Institut Syndical d'études et de recherches économiques et sociales (ISERES) et l'Institut CGT d'Histoire sociale. L'allocution introductive rappelle les actions menées par la CGT pour lutter contre le racisme. Les communications se répartissent selon les thèmes suivants : réalités actuelles du racisme et des discriminations au travail et moyens mis en oeuvre pour lutter contre ces phénomènes. Ces questions sont traitées également sous l'angle historique, à la lumière du passé colonial de la France et des politiques d'immigration successives. Les facteurs d'intégration et les apports de l'immigration à la vie sociale, économique et culturelle sont abordés, ainsi que le rôle du mouvement social dans l'évolution du droit des immigrés. Les échanges de la Table ronde des syndicalistes européens sont également restitués. En annexe : la Déclaration de Florence du 21 octobre 1995 sur la prévention de la discrimination raciale et de la xénophobie et la promotion de l'égalité de traitement sur le lieu de travail.

Localisation du document : REMISIS : RACI DISC; CLP (N° interne 894)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




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 1998 
BONNECHERE, Michèle (dir)
CEDECE : Commission pour l'Etude des Communautés Européennes; Université de Paris I Panthéon-Sorbonne. Paris; Université d'Evry; Université de Paris X Nanterre

Trente ans de libre circulation des travailleurs : Actes du Colloque de Paris (1997)
Paris : La Documentation française, 1998. - 255 p (Travaux de la CEDECE)

Domaines : Conditions d'entrée et de séjour des étrangers et immigration irrégulière
Sujets : Libre circulation; Emploi; Séjour; Citoyenneté; Ressortissant des Etats tiers
Noms géographiques : Union Européenne

Ce colloque a célébré en France les trente ans de libre circulation des travailleurs. Ses organisateurs ont voulu faire référence à la libre circulation communautaire comme à un modèle porteur de principes fondamentaux, en réfléchissant sur les implications concrètes de la libre circulation. Quatre thèmes ont été essentiellement développés : emploi, séjour, situation des ressortissants des états tiers, citoyenneté.

Localisation du document : REMISIS : BONN TREN; DPM (N° interne 3693)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




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 1996 
BONNECHERE, M

Les travailleurs frontaliers en France : aspects juridiques
In. : Migrations Société, vol. 8, 43, 1996/01-02. - p. 53-62

Domaines : Types et formes de migration
Sujets : Emploi; Protection sociale; Statut juridique; Egalité de traitement; Droit communautaire
Noms géographiques : France; Union Européenne

Le principe affirmé par les normes internationales en vigueur dans l'Union européenne en ce qui concerne le travailleur frontalier est celui de l'égalité de traitement, mais il y a des domaines où il se trouve au coeur d'un affrontement concernant son statut juridique en droit communautaire. Cet article analyse successivement les conditions d'emploi des frontaliers en France selon leur nationalité, la protection sociale et le détachement.

Localisation du document : CIEMI (N° interne 8310)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




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 1994 
BONNECHERE, Michèle
ISERES : Institut Syndical d'Etudes et de Recherches Economiques et Sociales. Montreuil. France; CGT : Confédération Générale du Travail. France; FAS : Fonds d'Action Sociale pour les Travailleurs Immigrés et leurs Familles. Paris; FSE : Fonds Social Européen

Les enjeux juridiques de la libre circulation communautaire
In. : Eléments pour une prospective des mouvements migratoires : séminaire International : Deuxième partie, Paris 1992-1993/11-10, 1994. - p. 86-106 (Etudes et Recherches, n° 139)

Domaines : Droit international des migrants
Sujets : Libre circulation; Droit communautaire; Politique migratoire; Convention internationale; Ressortissant des Etats tiers
Noms géographiques : Europe

La libre circulation des travailleurs en Europe inscrite dans le traité de Rome, puis de Maastricht est un droit social fondamental qui pose de nombreuses questions au droit communautaire, celle du droit de séjour, celle de l'ordre public, celle du droit à une vie familiale normale, celle de l'égalité de traitement en matière de protection sociale, d'accès à l'emploi et du niveau de qualification professionnelle, etc. La jurisprudence de la Cour de Justice est intéressante de ce point de vue mais le statut juridique dépend aussi d'une politique migratoire commune, notamment pour les ressortissants des Etats tiers qui risquent d'être soumis à des contrôles accrus dans la mise en oeuvre des accords de Schengen.

Localisation du document : REMISIS : ELEM PROS 2; ACSE (N° interne 3184)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




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 1988 
BONNECHERE, M.

Malgré le retour de la police des étrangers, les immigrés ne sont plus ce qu'ils étaient
In. : Annales et Documents Economiques : Cahiers du Centre Confédéral d'Etudes Economiques de la CGT : Questions de l'immigration et syndicalisme, vol. 30, 1988/04. - p. 37-43

Domaines : Statut du migrant
Sujets : Terminologie; Statut juridique; Travailleur migrant
Noms géographiques : France

La réalité de l'immigration dans la France de 1988 remet en cause l'image traditionnelle de «l'étranger» et oblige à un renouvellement des analyses. Si la CGT a longtemps revendiqué un statut juridique des travailleurs migrants, c'est qu'il n'existe pas de définition juridique du travailleur immigré. Après la détermination par l'ordonnance du 2 novembre 1945 d'un régime de droit commun à tous les étrangers, les textes ultérieurs ont développé des distinctions fondées sur la nationalité et sur la nature du travail de l'étranger, salarié, ou indépendant ou commerçant, ou étudiant.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 15136)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




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 1987 
BONNECHERE, M.

La protection sociale de l'immigré en situation irrégulière
In. : Revue de Droit Sanitaire et Social : Immigration et protection sociale, vol. 2, 1987. - p. 306-313

Domaines : Protection sociale
Sujets : Protection sociale; Clandestin
Noms géographiques : France

Réflexions sur la protection sociale en France des clandestins.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 14512)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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