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1



 2006 
BELORGEY, Jean-Michel

La discrimination : un mal inévitable ?
In. : Migrations Société : Immigration et discrimination. Réflexions et actions, vol. 18, 105-106, 2006. - p. 135-139

Domaines : Racisme, xénophobie et discriminations
Sujets : Discrimination; Egalité de traitement; Antiracisme; Laïcité
Noms géographiques : France

Réflexion de portée générale sur la discrimination ordinaire en France. Pour l'auteur, elle repose sur l'enfermement de celui qui tombe sous ses coups, dans une double contrainte : celle de devoir être "normal", sans pouvoir satisfaire cette injonction. La prospérité des pratiques discriminatoires s'alimenterait à deux sources : d'une part, l'incompréhension et/ou la manipulation du concept de laïcité ; d'autre part, le déni de l'égalité de traitement.

Localisation du document : CIEMI; REMISIS (N° interne 23111)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



 2005 
SIMON, Patrick; BELORGEY, Jean-Michel; GUENIF, Nacira

De l'usage politique du "communautarisme".
In. : Mouvements : la politique républicaine de l'identité, vol. 38, 2005. - p 68-82

Domaines : Généralités : identités culturelles et relations interculturelles
Sujets : Communauté; Identité; Multiculturalisme; Minorité; Représentation
Noms géographiques : France

Le communautarisme est devenu un des nouveaux mots passe partout du vocabulaire politique en France sans qu'on sache bien à quoi il renvoie. Cet usage massif est-il en rapport avec des émergences plus fortes que dans le passé de phénomènes communautaires ? N'est-il pas plutôt un mode de stigmatisation ?. (résumé de la revue)

Localisation du document : REMISIS (N° interne 22149)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



BELORGEY, Jean-Michel

Droit des étrangers : entre prolifération, déni et fiction
In. : Jim : L'étranger, vol. 8, 2005. - p. 30-34

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Politique migratoire; Xénophobie
Noms géographiques : France

Dans cet article, l'auteur se pose la question de savoir si les diasporas culturelles ou nationales sont aussi destabilisatrices que le soutiennent les tenants de certaines conceptions de la souveraineté.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 22361)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




4



 2002 
BELORGEY, Jean-Michel

Protection des mineurs ou protection contre les mineurs?
In. : Vie sociale : La protection en péril ?, vol. 3, 2002. - p. 13-19

Domaines : Justice des mineurs et éducation surveillée
Sujets : Délinquance; Jeune

L'auteur s'interroge sur la représentation de la délinquance juvénile à partir d'un rapport du Sénat qui a enquêté sur la jeunesse en danger et la jeunesse comme danger.

Localisation du document : RÉMISIS (N° interne 20773)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




5



 2000 
BELORGEY, Jean-Michel

Cent ans de vie associative
Paris : Presses de Sciences Pô, 2000. - 139 p (La bibliothèque du citoyen)

Domaines : Vie associative
Sujets : Vie associative; Participation sociale; Citoyenneté
Noms géographiques : France

La loi de 1901 a un siècle. En libérant la vie associative des contraintes qui pesaient sur elle, la loi a permis à la société civile de multiplier les initiatives affinitaires, sur tous les fronts de l'action collective. Dans le domaine de l'éducation et de la culture populaire, des sports, de l'entraide et de l'action sanitaire et sociale, de la défense des libertés, de l'environnement. Mais la fécondité de ces initiatives n'est-elle pas menacée par leur dispersion, par les difficultés rencontrées dans les relations avec les pouvoirs publics ? Le cadre de la loi de 1901 est-il réellement adapté à la poursuite de toutes les catégories d'actions ? L'ouvrage répond à ces questions à travers cent ans d'histoire du monde associatif. En faisant apparaître la diversité des formes de la vie associative, suivant les époques et les secteurs. En tenant compte également du rôle que joueront désormais les institutions européennes. Pour l'auteur, les associations ne contribueront au changement social et au renouvellement de la citoyenneté que si chaque citoyen sait à quoi l'expose le pari associatif auquel on l'invite.

Localisation du document : CNDP-VEI (N° interne 19269)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




6



 1999 
BELORGEY, Jean-Michel

Laïcité, religions, spiritualités, sectes
In. : Regards sur l'actualité, vol. 249, 1999. - p. 39-51

Domaines : Religions et rites
Sujets : Laïcité; Pratique religieuse

Ce texte reprend sous la forme d'entretien des interventions de Jean-Michel Bélorgey, conseiller d'Etat, membre du comité central de la Ligue des droits de l'homme, au colloque organisé les 10 et 11 décembre 1997 par l'Union des organisations islamiques de France sur le thème "Quel Islam dans quelle République?"

Localisation du document : REMISIS (N° interne 20982)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




7



BELORGEY, Jean-Michel
France. Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Lutter contre les discriminations
1999. - 61 p.

Domaines : Racisme, xénophobie et discriminations
Sujets : Discrimination

Ce rapport porte sur les dispositifs institutionnels permettant de lutter contre les discriminations; Etudiant les moyens d'action possibles sur ce terrain, l'auteur aboutit à un ensemble de propositions dont l'une portant sur la création d'une autorité administrative indépendante chargée de la lutte contre le racisme.

Localisation du document : DPM (N° interne 2230)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




8



BELORGEY, Jean-Michel

Lutter contre les discriminations
In. : Hommes et Migrations : Connaître et combattre les discriminations, vol. 1219, 1999. - p. 50-54

Domaines : Racisme, xénophobie et discriminations
Sujets : Discrimination; Xénophobie; Stéréotype
Noms géographiques : France

Extrait du rapport présenté par J.-M. Belorgey à la ministre de l'emploi et de la solidarité sur les discriminations et les mesures juridiques et réglementaires préconisées, ainsi que la création d'une autorité indépendante de lutte contre les discriminations.

Localisation du document : OMI; REMISIS (N° interne 10182)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




9



 1998 
MENARD, François; COSTA-LASCOUX, Jacqueline; TERRAY, Emmanuel; BELORGEY, Jean-Michel

Comment le mouvement des sans-papiers interroge-t-il la question de l'identité et que révèle-t-il de ces enjeux ?
In. : Recherche sociale : Les enjeux de l'identité, vol. 148, num. 2, 1998. - p. 12-29

Domaines : Actions et revendications dans les pays d'accueil
Sujets : Identité sociale; Sans-papier; Mouvement social
Noms géographiques : France

Table ronde sur le mouvement des sans-papiers et plus particulièrement sur ce que révèle de la question de l'identité en France, plus précisément sur ce qu'il révélait de la construction de cette question de l'identité.

Localisation du document : RÉMISIS (N° interne 19038)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




10



 1997 
BELORGEY, Jean-Michel

Les conditions de l'intégration en France
In. : Témoin : Immigration et intégration, vol. 9, 1997. - p. 79-89

Domaines : Intégration et assimilation
Sujets : Politique migratoire; Intégration; Islam
Noms géographiques : France

Le modèle d'intégration en France semble ne plus fonctionner. Ceci est dû à la fois au chômage et à un durcissement de la politique d'immigration qui se ferme à l'étranger et se cristallise sur l'islam. En finir avec la peur et repenser la cohésion sociale de nos sociétés d'accueil dans un esprit d'ouverture et de partage est essentiel.

Localisation du document : ACSE (N° interne 9830)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




11



 1996 
BELORGEY, Jean-Michel

Algériens en France : le refuge précaire
In. : Hommes et Migrations : Réfugiés et demandeurs d'asile, vol. 1198-1199, 1996. - p. 89-92

Domaines : Droit d'asile et statut des réfugiés
Sujets : Séjour; Visa; Rapatriement; Réfugié
Noms géographiques : France
Populations : Algériens

Situation précaire des réfugiés algériens : autorisation provisoire de séjour, asile territorial réservé aux titulaires d'un visa, exigence depuis fin 1994 d'un certificat d'hébergement, de garanties de ressources et de rapatriement.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 8226)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




12



 1995 
BELORGEY, Jean-Michel; BECHMANN, D (dir.)
CESOL : Centre d'Etude des Solidarités Sociales. La Celle-Saint-Cloud; FAS : Fonds d'Action Sociale pour les Travailleurs Immigrés et leurs Familles. Paris; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique. Programme Europe. Paris

Introduction au colloque
In. : Ville et Immigration : Prière d'Insérer : [colloque], Rotterdam 1993/04, 1995. - p. 19-30

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Ville
Noms géographiques : France

Les rapports entre ville et immigration se nourrissent en France de nombreuses peurs, en partie fantomatiques. Peur d'une dégradation sociale par contagion avec le sous-développement, peur des ghettos et de la délinquance, peur du religieux et du communautarisme. Parmi les doctrines d'intervention, la politique urbaine est une des voies étroites qui navigue entre l'ambiguïté des dynamiques participatives et l'urgence.

Localisation du document : ACSE (N° interne 3294)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




13



 1994 
BELORGEY, Jean-Michel; LAMOUR, P
GISTI : Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés. Paris; COMEDE : Comité Médical auprès des Exilés. Le Kremlin-Bicêtre

Santé et précarité : du droit à la réalité, une réglementation d'exclusion, la santé des étrangers, discriminations peu constitutionnelles, parcours du combattant pour demandeurs d'asile
In. : Plein Droit : la Revue du GISTI : Une protection sociale en lambeaux, vol. 26, 1994/10-12. - p. 3-19

Domaines : Migrants et santé
Sujets : Réglementation; Protection sociale; Séjour; Discrimination; Prestation sociale; Demandeur d'asile
Noms géographiques : France

La dénonciation d'un système de protection sociale à deux vitesses ne date pas d'aujourd'hui et le recours au droit est indispensable pour une plus grande solidarité de tous. La loi du 24 août 1993 subordonne en principe l'accès aux prestations sociales à un séjour régulier en France. Des exceptions existent cependant en matière d'aide sociale à l'enfance, d'aide médicale et d'allocations aux personnes âgées et infirmes. Le GISTI souligne les discriminations peu constitutionnelles engendrées par cette loi, discriminations contraires aux principes du droit français de la sécurité sociale et violant différents engagements internationaux de la France. Les demandeurs d'asile sont particulièrement confrontés à de nombreux blocages administratifs avant d'accéder à une couverture sociale.

Localisation du document : REMISIS; ASSFAM (N° interne 327)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




14



 1993 
BLANQUART, P; LOCHAK, Danièle; BELORGEY, Jean-Michel; WEIL, Patrick; ALAUX, Jean-Pierre

Xénophobie : droits de l'homme et frontières, les trompe-l'oeil du Palais-Royal, l'écume constitutionnelle, l'ordonnance de 1945, l'aboutissement d'un long processus, une entreprise de désinformation
In. : Plein Droit : la Revue du Gisti : De legibus xenophobis, vol. 22-23, 1993-1994/10-03. - p. 4-27

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Xénophobie; Politique migratoire; Statut juridique; Droits de l'homme; Droit d'asile
Noms géographiques : France

Paul Blanquart dénonce l'absurdité de la France qui veut se mettre à l'abri des flux mondiaux de population tout en s'associant à la mondialisation du marché, rappelant la France de Pétain, bafouant les droits de l'homme. Danièle Lochak fait une analyse critique des dernières décisions du Conseil Constitutionnel jugées aléatoires, contestables et limitées dans leur portée quand les interprétations ne sont pas elles-mêmes audacieuses. Jean Marie Belorgey souligne aussi l'effet très limité des décisions du Conseil Constitutionnel du fait de l'obstination du gouvernement français en matière de nationalité, statut des étrangers et droit d'asile. Patrick Weill retrace l'histoire de la France, pays d'immigration depuis la deuxième moitié du XIXème siècle et l'origine de l'ordonnance du 2-11-45, cadre juridique fondamental en droit français de l'immigration encore aujourd'hui. Jean Pierre Alaux souligne enfin la stabilité et même la légère diminution, ces dix dernières années, du nombre des résidents étrangers non communautaires. Le mythe de l'invasion des étrangers relève d'une désinformation commune à l'Europe.

Localisation du document : REMISIS; ASSFAM (N° interne 7149)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




15



 1992 
BELORGEY, Jean-Michel
Comité d'Evaluation de la Politique de la Ville. Paris; CNV : Conseil National des Villes. Paris

Evaluer les politiques de la ville
1992. - 70 p.

Domaines : Politique urbaine
Sujets : Quartier; Etat; Collectivité territoriale
Noms géographiques : France

L'évaluation de la politique urbaine passe par la levée de nombreuses ambiguïtés. Les résultats dépendent des objectifs qu'elle s'assigne. On peut mesurer le résultat des actions du point de vue du quartier ou de l'usager, du rôle de l'Etat ou de la compétence des différentes collectivités territoriales selon une logique sectorielle ou partenariale, à court ou à long termes. Il faut cumuler les approches, associer les différents ministères et mobiliser l'ensemble des moyens pour combattre l'exclusion dans son ensemble, avant même leur cristallisation territoriale.

Localisation du document : ACSE (N° interne 165)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage

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