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 1997 
ANGOUSTURES, A

Demandes d'asile : un cas à part ?
In. : Hommes et Migrations : Imaginaire colonial, figure de l'immigré, vol. 1207, 1997/05-06. - p. 53-54

Domaines : Droit d'asile et statut des réfugiés
Sujets : Droit d'asile; Représentation
Noms géographiques : Zaïre

Partant du postulat que les représentations jouent un rôle essentiel dans les politiques publiques, l'auteur livre dans ce bref article quelques réflexions sur la «crise de l'asile».

Localisation du document : OMI; REMISIS (N° interne 8964)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



BAYANDOR, D; LEGOUX, L; ANGOUSTURES, A; GUILLON, Michelle; BRACHET, O; CREACH, X; JULIEN-LAFERRIERE, F; TROPER, M
GRISA : Groupe de Recherches Informel et Scientifique sur l'Asile. Paris

Les chemins de l'asile : [recueil d'articles]
In. : Recherches et Asile, vol. 2, 1997. - 43 p.

Domaines : Droit d'asile et statut des réfugiés
Sujets : Asile politique; Droit d'asile; Pays d'accueil; Demandeur d'asile; Réfugié

Ce numéro rapporte les communications échangées en janvier 1997 lors de la deuxième journée d'étude de GRISA. Les auteurs abordent le thème de l'asile en s'intéressant aux déterminants de la destination des flux d'asile, aux itinéraires, à la notion de « pays tiers sûr » et au concept d'Etat de droit.

Localisation du document : REMISIS; CNHI (N° interne 741)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



ANGOUSTURES, Aline
CERIC : Centre d'Etudes et de Recherches Interculturellles Européennes. Paris

Les réfugiés espagnols en France et la formation d'une identité européenne, 1939-1981
In. : Exils et Migrations Ibériques au 20ème siècle, n° 3-4, 1997. - p. 48-69

Domaines : Histoire des migrations
Sujets : Identité nationale; Statut juridique; Droit d'asile; Mariage; Réfugié
Noms géographiques : France; Europe
Populations : Espagnols

La contribution des migrations intra-européennes à l'élaboration une identité collective dans l'Europe de la deuxième moitié du 20ème siècle est étudiée à travers les archives de l'OFPRA relatives aux réfugiés espagnols en France. Deux aspects sont mis en lumière : l'effort de construction européenne dans le domaine juridique principalement, avec les prémices d'un droit des réfugiés; l'uniformisation des modes de vie et comportements familiaux dans l'Europe de l'après-guerre.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 3615)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




4



ANGOUSTURES, A; LEGOUX, Luc

L'asile en question en France et en Suisse. Les liens familiaux dans les reconnaissances récentes de la qualité de réfugié
In. : Revue européenne des migrations internationales : REMI, vol. 13, 1, 1997. - p. 37-49

Domaines : Regroupement familial
Sujets : Famille; Regroupement familial; Réfugié
Noms géographiques : France

La Convention de Genève de 1951 sur les réfugiés laisse beaucoup de points dans l'ombre. Elle ne prévoit nullement, ainsi, que le droit de séjour soit accordé au réfugié dans le pays qui lui reconnaît son statut; elle ne contient aucune disposition organisant ce séjour du point de vue familial. Cet aspect de l'asile est donc souvent négligé dans l'analyse des réalités de la situation des réfugiés. En France, le Conseil d'Etat a jugé récemment que la construction jurisprudentielle de la Commission des Recours des Réfugiés qui permet d'accorder à la famille du réfugié le même statut qu'au réfugié lui-même est un principe général du droit. De fait, cette jurisprudence dite de l'unité de famille permet au conjoint des réfugiés un «regroupement familial» que les dispositions des dernières lois sur l'immigration rendent très avantageuses et elle conduit à une transmission de l'état de réfugié entre parents et enfants. Ces deux situations pèsent de tout leur poids dans les statistiques puisqu'elles représentent un peu moins des deux tiers des octrois du statut en France pour les neuf premiers mois de 1995.

Localisation du document : REMISIS; MIGRINTER (N° interne 8969)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




5



 1995 
ANGOUSTURES, A; LEGOUX, Luc; JAGGERS, C

Que sont devenus les demandeurs d'asile de 1990 ?
In. : Revue européenne des migrations internationales : REMI, vol. 11, 3, 1995. - p. 109-121

Domaines : Droit d'asile et statut des réfugiés
Sujets : Réfugié; Demandeur d'asile
Noms géographiques : France
Populations : Africains; Asiatiques du Sud-Est

Cette étude apporte une connaissance quantitative des parcours réalisés en France par les demandeurs d'asile entre le dépôt de la demande en 1990 et l'obtention - ou non - du statut de réfugié fin 93, ainsi qu'une description démographique de la population concernée à chaque étape de ces parcours.

Localisation du document : REMISIS; MIGRINTER (N° interne 7862)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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