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1



 2001 
ALAUX, Jean-Pierre

Egalité sans frontière : les immigrés ne sont pas une marchandise
Paris : Syllepse, 2001. - 126 p (Les Notes de la Fondation Copernic)

Domaines : Racisme, xénophobie et discriminations
Sujets : Egalité des droits; Législation; Sans-papier

L'ouvrage se propose d'ouvrir le débat sur les conditions d'un véritable Etat de droit. Les auteurs postulent l'égalité des droits sans considération de nationalité comme le préalable d'un nouveau contrat social entre habitants de diverses origines. Si la loi ne peut décréter la fraternité, elle doit garantir les conditions d'un "mieux vivre ensemble". A une vision utilitariste de l'immigration, la Fondation Copernic propose de substituer celle de l'avancée vers l'égalité des droits. Ce renversement de perspective est le levier pour "remettre à l'endroit ce que le libéralisme fait marcher à l'envers".

Localisation du document : RÉMISIS : ALAU EGAL (N° interne 19012)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




2



ALAUX, Jean-Pierre; BAUDET, Véronique; BRETIN, Hélène; BUSSY, Antoine; CARRERE, Violaine; FERRAN, Nicolas; FERRE, Nathalie; GACHET, Marion; HENOCQ, Marie; LACROIS, Violaine; LAMINE, Haoua; LEGOUY, André; LIGER, Didier; LOCHAK, Danièle; MAILLE, Didier; PINTO, Olinda; SLAMA, Serge; SPIRE, Alexis; TERRAY, Emmanuel; VEISSE, Arnaud; VEYRINAUD, Cécile; WOLMARK, Cyril
GISTI : Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris

Loi Chevènement, beaucoup de bruit pour rien
In. : Plein Droit, vol. 47-48, 2001. - p. 54 p;

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Séjour; Accès aux soins; Droit d'asile
Noms géographiques : France

Dossier d'analyse critique de la loi du 11 mai 1998 et de ses textes d'application. On note un certain décalage entre les objectifs prometteurs affichés dans les textes concernant le séjour pour raison médicale, l'instauration de nouvelles cartes pour les artistes, scientifiques et l'interprétation très restrictive faite par les préfectures.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 897)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




3



 2000 
ABBAR, Dalila; ALAUX, Jean-Pierre
GISTI : Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris

Une procédure cavalière, maladroite et illégale
In. : Plein Droit, vol. 46, 2000/09. - p. 32-36

Domaines : Droit d'asile et statut des réfugiés
Sujets : Asile politique; Réfugié
Noms géographiques : Paris (France)

Deux membres du Gisti font état de leurs observations au centre de réception des étrangers de la préfecture de police de Paris dans le 19ème arrondissement. Les centres reçoivent en effet les étrangers qui souhaitent formuler une demande de statut de réfugié ou d'asile territorial. L'administration y procède à l'examen de la demande préalable d'autorisation de séjour sans laquelle ils ne peuvent demander l'asile.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 902)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




4



 1999 
ALAUX, Jean-Pierre; ARTIERES, P; DAADOUCH, C; DANROC, G; DENIS, I; FROMENTIN, M; GIRAUD, M; LOCHAK, Danièle; LEGOUY, A; LEVY, L; LIGER, D; MANVILLE, A; MARTINI, J.-F; RODIER, Claire; WINTER, T
GISTI : Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris

Outre mer, autre droit
In. : Plein Droit, vol. 43, 1999. - 37 p.

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Flux migratoire; Statut juridique
Noms géographiques : France

La revue s'attache à dénoncer le particularisme du régime juridique dans les départements d'outre-mer par rapport à celui de la métropole au travers d'exemples pris dans le droit de l'immigration.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 899)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




5



 1998 
ALAUX, Jean-Pierre

Politique d'immigration et principe d'égalité
In. : Hommes et Migrations : Immigrés de Turquie, vol. 1212, 1998/03-04. - p. 125-127

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Frontière; Inégalité sociale
Noms géographiques : Europe

L'ouverture des frontières pousserait les pouvoirs publics en Europe à une réflexion sur la nécessité de réduire les inégalités sociales à l'échelle internationale.

Localisation du document : OMI; REMISIS (N° interne 9511)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




6



 1997 
ALAUX, Jean-Pierre

Des lois de régularisation dans une république fermée : l'ennui des frontières
In. : Plein Droit : la Revue du GISTI : La république bornée, vol. 36-37, 1997/12. - p. 20-25

Domaines : Conditions d'entrée et de séjour des étrangers et immigration irrégulière
Sujets : Entrée; Séjour; Régularisation
Noms géographiques : France

La 21ème réforme de l'ordonnance du 2 novembre 1945 dans un contexte de fermeture des frontières, stratégie politique erronée, s'apparente beaucoup à une loi de régularisation mais avec un pouvoir administratif renforcé et une précarité confirmée comme norme.

Localisation du document : REMISIS; ASSFAM (N° interne 9191)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




7



 1996 
ALAUX, Jean-Pierre
GISTI : Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés. Paris

La lutte des sans papiers
In. : Plein Droit : la Revue du GISTI : Sans frontières ?, vol. 32, 1996/07. - p. 3-16

Domaines : Interrelations sociales
Sujets : Immigration clandestine; Marginalisation; Extrême-droite; Frontière; Clandestin
Noms géographiques : France

Faut-il considérer que l'évacuation musclée par la police le 23 août 1996 des 300 sans papiers de l'Eglise Saint-Bernard à Paris va éteindre leur mouvement ? C'est sans doute le calcul du gouvernement. Il n'est pas sûr qu'il en soit ainsi. Depuis le mois de mars, le mouvement des sans papiers s'est en effet étendu à toute la France. Il se situe par ailleurs dans le contexte plus vaste de la marginalisation des étrangers, qu'ils soient en situation régulière ou irrégulière. Contrairement aux idées reçues, ce phénomène n'est pas apparu avec les lois Pasqua. Il est le résultat de vingt années de politique qui, sous le prétexte de la fermeture des frontières, place d'une part les immigrés au ban de la société, et nourrit d'autre part le succès de l'extrême-droite. Le dossier qui suit tente de replacer l'actualité brûlante dans cet environnement politique.

Localisation du document : REMISIS (N° interne 491)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




8



 1995 
ALAUX, Jean-Pierre

Comment des réfugiés sont métamorphosés en migrants économiques
In. : Hommes et Migrations : Passions franco-maghrébines, vol. 1183, 1995/01. - p. 13-14

Domaines : Types et formes de migration
Sujets : Exil; Réfugié; Clandestin
Noms géographiques : France
Populations : Algériens

Point de vue du Groupe d'Information et de Soutien aux Travailleurs Immigrés (GISTI) sur les exilés Algériens entrés en France, qui demandent soit le statut de réfugiés, soit des titres de séjour et de travail et dont beaucoup après refus, deviennent des clandestins.

Localisation du document : OMI; REMISIS (N° interne 7514)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




9



 1993 
BLANQUART, P; LOCHAK, Danièle; BELORGEY, Jean-Michel; WEIL, Patrick; ALAUX, Jean-Pierre

Xénophobie : droits de l'homme et frontières, les trompe-l'oeil du Palais-Royal, l'écume constitutionnelle, l'ordonnance de 1945, l'aboutissement d'un long processus, une entreprise de désinformation
In. : Plein Droit : la Revue du Gisti : De legibus xenophobis, vol. 22-23, 1993-1994/10-03. - p. 4-27

Domaines : Droits de l'homme et statut international du migrant
Sujets : Xénophobie; Politique migratoire; Statut juridique; Droits de l'homme; Droit d'asile
Noms géographiques : France

Paul Blanquart dénonce l'absurdité de la France qui veut se mettre à l'abri des flux mondiaux de population tout en s'associant à la mondialisation du marché, rappelant la France de Pétain, bafouant les droits de l'homme. Danièle Lochak fait une analyse critique des dernières décisions du Conseil Constitutionnel jugées aléatoires, contestables et limitées dans leur portée quand les interprétations ne sont pas elles-mêmes audacieuses. Jean Marie Belorgey souligne aussi l'effet très limité des décisions du Conseil Constitutionnel du fait de l'obstination du gouvernement français en matière de nationalité, statut des étrangers et droit d'asile. Patrick Weill retrace l'histoire de la France, pays d'immigration depuis la deuxième moitié du XIXème siècle et l'origine de l'ordonnance du 2-11-45, cadre juridique fondamental en droit français de l'immigration encore aujourd'hui. Jean Pierre Alaux souligne enfin la stabilité et même la légère diminution, ces dix dernières années, du nombre des résidents étrangers non communautaires. Le mythe de l'invasion des étrangers relève d'une désinformation commune à l'Europe.

Localisation du document : REMISIS; ASSFAM (N° interne 7149)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




10



 1991 
PEROTTI, A.; HALIMI, S.; ALAUX, Jean-Pierre

Comment les démocraties occidentales préparent la société plurielle : en Europe sécurité d'abord, aux Etats-Unis, le rêve en mille éclats
In. : Le Monde Diplomatique, vol. 443, 1991/02. - p. 20-21

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Xénophobie; Démocratie; Expulsion; Libre circulation; Exode des cerveaux; Politique migratoire; Clandestin; Demandeur d'asile
Noms géographiques : Allemagne; Royaume Uni; France; Etats Unis; Europe
Populations : Asiatiques; Afro-Américains; Mexicains; Africains

Réflexions sur la "néo-xénophobie" des démocraties : tandis que la réalité des sociétés plurielles se fait de plus en plus pressante en Europe et aux Etats-Unis une politique migratoire restrictive (à l'égard des ressortissants du tiers monde en Europe, à l'égard des travailleurs migrants non qualifiés aux Etats-Unis) s'affirme "tolérante"-par ailleurs-un nombre croissant d'étrangers sans statut (demandeurs d'asile Africains en Europe, ouvriers mexicains clandestins aux Etats-Unis), travailleurs mercenaires et corvéables au service des intérêts économiques immédiats apparaissent.

Localisation du document : IREMAM : P-44 (N° interne 18248)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




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 1990 
LASSNER, E.; HERVE, G.; FERRE, N.; FACI, M.; DEROUEN, C.; ALAUX, Jean-Pierre

Travail au noir ? Travail clandestin ? Travail illégal ? Dossier
In. : Plein Droit, vol. 11, 1990/07. - p. 4-37

Domaines : Lutte contre l'immigration clandestine et régularisation
Sujets : Réglementation; Regroupement familial; Droit du travail; Séjour; Travail clandestin; Travailleur migrant
Noms géographiques : France

Ce dossier présente les termes associés à la notion de travail clandestin et met en évidence les différents amalgames nés de la confusion des termes. Ainsi, le travail clandestin, notion pourtant juridiquement définie, semble-t-il irrésistiblement évoquer les travailleurs migrants. De même, l'étranger en situation irrégulière est-il systématiquement qualifié de clandestin bien que, souvent, l'irrégularité de son séjour est générée par des réglementations successives qui consacrent les aléas des politiques officielles plutôt qu'une réflexion approfondie sur la réalité du contexte social et familial des étrangers en France.

Localisation du document : ASSFAM (N° interne 16715)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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